- motif juridique
- юридическое основание
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Insécurité juridique — Sécurité juridique La sécurité juridique est un principe du droit qui a pour objectif de protéger les citoyens contre les effets secondaires négatifs du droit, en particulier les incohérences ou la complexité des lois et règlements, ou leurs… … Wikipédia en Français
Securite juridique — Sécurité juridique La sécurité juridique est un principe du droit qui a pour objectif de protéger les citoyens contre les effets secondaires négatifs du droit, en particulier les incohérences ou la complexité des lois et règlements, ou leurs… … Wikipédia en Français
Sécurité juridique — La sécurité juridique est un principe du droit qui a pour objectif de protéger les citoyens contre les effets secondaires négatifs du droit, en particulier les incohérences ou la complexité des lois et règlements, ou leurs changements trop… … Wikipédia en Français
Transaction juridique — La transaction est un contrat permettant de mettre fin à une contestation née, ou de prévenir une contestation à naître. C est un contrat civil régi : en droit français par le Code civil français, au livre III, titre XV (articles 2044[1] à… … Wikipédia en Français
Aleksandr Radoulov — Pour les articles homonymes, voir Radoulov. Aleksandr Radoulov … Wikipédia en Français
Archive.org — Internet Archive Photo prise à la Bibliotheca Alexandrina : elle est contient une copie des documents de l Internet Archive. L Internet Archive (IA) est une organisation à but non lucratif consacrée à l archivage du Web, située dans le… … Wikipédia en Français
Internet Archive — 37°46′56.3″N 122°28′17.65″O / 37.782306, 122.4715694 … Wikipédia en Français
Internet archive — Photo prise à la Bibliotheca Alexandrina : elle est contient une copie des documents de l Internet Archive. L Internet Archive (IA) est une organisation à but non lucratif consacrée à l archivage du Web, située dans le Presidio de … Wikipédia en Français
Marie-Antoinette D'Autriche — Pour les articles homonymes, voir Marie Antoinette. Marie Antoinette, par Mme Vigée Lebrun en 1783 … Wikipédia en Français
Marie-Antoinette de France — Marie Antoinette d Autriche Pour les articles homonymes, voir Marie Antoinette. Marie Antoinette, par Mme Vigée Lebrun en 1783 … Wikipédia en Français
Marie-Antoinette de Habsbourg-Lorraine — Marie Antoinette d Autriche Pour les articles homonymes, voir Marie Antoinette. Marie Antoinette, par Mme Vigée Lebrun en 1783 … Wikipédia en Français